Mentions LégalesVERSION MISE A JOUR LE 01/05/2023

Informations légales

Tradécom est gérée par Mme Sandrine CABAUD dont l’activité principale référencée est la traduction et l’interprétation.

Siège social : 7 rue Lavoisier 25000 Besançon – FRANCE
SIRET : 34487392200076
SIREN : 344873922
APE : 74.30Z (Traduction et interprétation)
TVA : FR87344873922

Propriétaire du site : Mme SANDRINE CABAUD (gérante)
Responsable de publication : Mme SANDRINE CABAUD (gérante)
Hébergeur du site : FC-Net
Responsable Technique : WOOPLEE SAS

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Ce site est conforme aux normes RGPD et utilisations des Cookies. Pour exercer votre droit de recours ou de consultation, vous pouvez vous adresser à TRADÉCOM via notre contact@tradecom-besancon.fr

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de TRADÉCOM. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. TRADÉCOM est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).

Stratégie digitale et création du site internet

Notre site internet www.tradecom-besancon.fr (en sus, tous les noms de domaines rattachés) a été réalisé par un partenaire professionnel : WOOPLEE SAS. Vous pourrez consulter les services proposés par ce partenaire à cette adresse www.wooplee.fr

WOOPLEE SAS – Solutions Web et Marketing pour Entrepreneurs Malins !
7 rue Lavoisier, 25000 Besançon
03 70 88 57 00
contact@wooplee.fr

Crédit Photographique

• TRADÉCOM
• ACTIVALLIANCE EURL
• FOTOLIA
• SHUTTERSTOCK
• ENVATO ELEMENT
• WOOPLEE SAS

Hébergement

L’Hébergeur du site est la société FRANCHE COMTE NET, SAS au Capital social de : 120 000,00 €, immatriculée au RCS de BESANCON, sous le numéro B 402 014 831 dont le siège social est situé 6 RUE GERARD MANTION 25000 BESANCON – 03 81 47 21 37 .

Responsablilité

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Tradécom, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Contact

Pour toute demande d’information, renseignements techniques, traitements des données personnelles Règlement Général de Protection des Données (RGPD Européen) et pour exprimer vos droits, vous pouvez nous contacter via notre page contact ou par mail : contact@tradecom-besancon.fr